Mentions légales.

Éditeur du site

Nom commercial : Pyrène Coti.

Contact de présentation : Corine.

Adresse communiquée : rue Théophile-Gauthier, Bordères-sur-l’Échez. Le numéro et le code postal n’ont pas été fournis.

Exploitant légal : [nom et prénoms de l’exploitant à compléter], entrepreneur individuel (EI) — statut et identité à confirmer. Une entreprise individuelle a un exploitant unique; le rôle des autres personnes participant à l’activité doit être clarifié.

Adresse de domiciliation complète : à compléter et vérifier.

SIRET communiqué : 97867697100010 (SIREN correspondant : 978676971); le rattachement à l’exploitant et l’immatriculation RNE restent à vérifier sur justificatif officiel. Adresse e-mail professionnelle prévue : contact@pyrenecoti.fr (activation à confirmer). Téléphone professionnel : à compléter.

Directeur ou directrice de la publication : à confirmer.

TVA et activité

Le régime de TVA applicable à l’exploitant doit être confirmé. Si la franchise en base s’applique effectivement, la formule à vérifier est « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ». Elle n’est pas présentée ici comme une situation fiscale certifiée.

Déclaration de l’activité alimentaire : autorité et situation à confirmer auprès de la DDPP/DDETSPP compétente.

Hébergement et adresse du site

Adresse définitive du site : à confirmer avant publication commerciale.

Hébergeur : nom ou raison sociale, adresse et numéro de téléphone à compléter et vérifier avant toute publication commerciale.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, logo et éléments graphiques doivent être utilisés par Pyrène Coti avec les droits ou autorisations nécessaires. Les titulaires et autorisations des éléments concernés restent à confirmer avant publication.

Liens utiles et documents associés

Les traitements de données sont décrits dans la politique de confidentialité (brouillon). Les règles de vente sont décrites dans les conditions générales de vente (brouillon).

Les coordonnées du médiateur de la consommation choisi doivent figurer sur le site et dans les CGV; elles restent à compléter. Informations officielles sur la médiation de la consommation.